Questions diverses

[Maelh 0]

Bonjour,

Nouveau sur ce forum et dans l'univers de ces petits engins volants,je suis sur le point de craquer pour un dji Mavic pro.

 

J'ai cependant plusieurs interrogations à ce sujet.

Je compte me servir de celui-ci a titre personnel mais aussi dans le cadre de mon (mes) activités professionnelles.

C'est la que ca devient compliqué.

 

- puis je utiliser mon drone personnel dans le cadre de mon activité professionnel? Ou inversement si celui ci appartient à mon entreprise (hors cadre de l'abus de bien social)

 

- pour mon activité professionnelle, l'utilisation du drone se fera pour la mise en valeur ou en condition de certains produits ainsi que de l'événementiel.

Ne vendant pas de produits directement, mais en l'utilisant à usage commercial, j'ai compris que j'étais soumis à la législation en vigueur. Par contre n'en tirant pas directement de bénéfices ( et de CA), comment justifier une demande d'autorisation? La prise de vues ne figurant ni dans mes statuts ni dans mon Kbis, est ce un frein à obtenir les autorisations nécessaires?

 

( pour ceux qui seraient tenté de me renvoyer vers un professionnel, j'aime faire un maximum de choses par moi même... j'ai toujours créés mes site web, pour différentes activités, alors que je n'ai rien à voir avec les métiers du web. J'aime faire un maximum de choses par moi même... ce n'est pas forcément une question de coûts, mais de satisfaction personnelle... ca me gênerais de faire appel à quelqu'un pour quelque chose que je peux faire et sur j'ai envie de faire (même si je ne pense pouvoir rivaliser un pro en terme de qualité bien entendu))

 

- dans le cadre de prise de vue en événementiel, si la mise en œuvre d'un drone est impossible ou très compliqué, je pensais à la prise de vue aérienne par ballon hélium. Sommes nos confrontés à la même législation ? (Sur tout pour le cadre commercial des prises de vues?)

 

En vous remerciant de vos réponses

 

Cordialement

 

Mael H.

[Picasso2 2 157]

Salut.

Si tu cherches bien dans cette rubrique, tu dois trouver toutes les réponses. Bon, je te donne les bases:

Brevet théorique ULM, manuel d'activité particulière pour le modèle, autorisation de la DGAC, déclaration à l'URSSAF, assurance, et demande en préfecture pour chaque vol.

[the guitar hero 4 733]

+ multi homologué

[Picasso2 2 157]

+ multi homologué

J'aime quand tu passes derrière moi...

OK, je sors!

[Maelh 0]

Bonsoir Picasso.

Merci pour votre réponse...

J'ai déjà pas mal parcouru le forum mais je n'ai pas trouvé toutes les réponses à mon cas peut être trop particulier.

Ok pour la partie théorie ULM, MAP... (afin de justifier un statut de telepilote)

Mais je ne vais pas créer une entreprise pour ca, d'autant qu'il n'y a pas de revenus à dégager.

Donc, dirigeant d'une société inscrire au Registre des métiers et au registre du commerce, je cotise déjà ou il faut, est il possible de faire ces prises du vues pour les produits de mon entreprise alors que celle ci ne comprend pas dans ses activité, la photo et vidéo aérienne.

 

En me relisant je sais pas si ne suis très clair en fait...

 

Merci

[the guitar hero 4 733]

même si tu ne tires pas de revenu , ça ne change rien.

 

Un particulier a le droit de filmer dans la mesure où son film reste dans le cercle privé de la famille. Si tu le diffuses même pour le compte d'une association et à titre gratuit, tu passes dans le domaine du film commercial, donc il te faut le brevet de télépilote et tout le reste aussi...........

[DRHONEgirl69 2 304]

J'aime quand tu passes derrière moi...

 

 

ce que vous faites tout les 2 ne nous regarde pas (et il y a le donjon pour ca....)

[Maelh 0]

Merci the guitar hero...

Ok pour le brevet et tout..... mais est ce que juridiquement mon entreprise peut effectuer ces démarches si je suis titulaire du brevet alors que juridiquement elle n'est pas assimilée à la photo et à la vidéo (mais j'ai précisé à l'époque dans la rédaction des statuts, la mise en œuvre de moyens de promotions utiles à mon activité)

Quant est il de la propriété du drone? Puis je utiliser un appareil qui m'appartient personnellement dans le cadre de mon activité professionnelle (dirigeant de Sarl) si tous les autres éléments sont en ordre?

Ou est il préférable que la Sarl soit propriétaire de l'appareil (et comment justifier son utilisation personnelle en cas de contrôle)

[the guitar hero 4 733]

mon domaine de compétence s’arrête là, je ne suis pas en mesure de te répondre

[Maelh 0]

Merci quand même

Je sens que ca va être difficile à trouver des réponses mémé en m'adressant aux autorités....

Je suis le spécialiste des questions difficiles

[Picasso2 2 157]

Il te suffit simplement de rajouter au kbis de ta société l'activité et que le modèle utilisé soit sur le MAP et que tu sois désigné comme opérateur.

[Maelh 0]

Merci pour ces infos.

Y'a plus qu'à réviser

[Picasso2 2 157]

C'est pas la mer à boire! Bon courage...

[Nicolas Dufresne 21]

C'est presque aussi dur que de convaincre ma femme de faire voler un blade inductrix dans le salon  

[Picasso2 2 157]

La cuisine serait plus appropriée...

 

Je plaisante!!! Quel matcho ce Picasso...

[DRHONEgirl69 2 304]

La cuisine serait plus appropriée...

 

Je plaisante!!! Quel matcho ce Picasso...

qui est ce qui a une femme qui ne cuisine pas ?

 

[Picasso2 2 157]

Bin moi...

[clemb7 3]

+ multi homologué

Pardon de revenir à ça, mais j'ai besoin de plus de précision sur l'homologation.

D'après les pièces à fournir, il faut juste une attestation de conception pour le scénario S2 (dans le cas d'une masse inférieure à 2kg).