Jean Philippe 217 Posté(e) 24 octobre 2018 Bonjour à toutes et tous, Je viens d'immatriculé mon Q500 en France, il était déjà immatriculé en Belgique. C’est surement illégal, mais les accords Européens n’ont cas être parfait. J’ai toujours eu sur mon drone, mes coordonnées Belgique et France. Pour l’immatriculation, que me conseillez-vous ? Je mets les 2 ? Ou je change à chaque passage de frontière ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gandalf 99 Posté(e) 24 octobre 2018 Tu parles de l'immatriculation, de la plaquette d'identification, ou de l'enregistrement par voie électronique ? C'est pas trop mon créneau, mais l'immatriculation d'un drone n'est-elle pas seulement obligatoire que si il fait plus de 25 kg ? (en France) Ton drone fait-il plus de 25 kg ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 24 octobre 2018 Tu parles de l'immatriculation, de la plaquette d'identification, ou de l'enregistrement par voie électronique ? C'est pas trop mon créneau, mais l'immatriculation d'un drone n'est-elle pas seulement obligatoire que si il fait plus de 25 kg ? (en France) Ton drone fait-il plus de 25 kg ? Je parle du N° UAS-FR-... pour la France et pour la Belgique c'est une vrais immatriculation avec taxe de circulation OO- .. .. (Oscar Oscar - 2 chiffres, 2 lettres) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Gandalf 99 Posté(e) 24 octobre 2018 (modifié) Ce n'est donc pas une immatriculation pour la France, mais un numéro d'enregistrement. Dans le cas d'un drone de plus de 25 kg, il y aura d'affiché sur le drone une immatriculation ET le numéro d'enregistrement UAS-FR. Concernant l’immatriculation, un aéronef ne peut pas en avoir deux. Pour le numéro d'enregistrement, je n'en sais rien, mais je pense que cela est possible... Par contre, ton drone peut être immatriculé en Belgique, et voler en France avec la plaquette d'identification comprenant le N° UAS-FR. Modifié 24 octobre 2018 par Gandalf Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Eric51200 3 162 Posté(e) 26 octobre 2018 Ce sera à vérifier mais, je ne pense pas que l'on puisse enregistrer son modèle plusieurs fois, même dans des pays différents. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 Ce sera à vérifier mais, je ne pense pas que l'on puisse enregistrer son modèle plusieurs fois, même dans des pays différents. Oui, je viens d'aller fouiller sur le site de DGTA, en Belgique l'enregistrement, c'est l'immatriculation. En début de document il est bien noté que le drone ne peut pas avoir été enregistré dans un autre pays (voir miniature jointe) Comme intelligemment, je ne complète jamais le N° de série au cas où je devrais racheter un même modèle suite à un crash, je vais faire 2 plaques d'identification et les changer au passage de frontière. Les Belges sont des fraudeurs dans le sang. Merci pour vos infos Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 26 octobre 2018 (modifié) Moi personnellement si j'étais dans ton cas je le ferais juste pour la France puisque c'est plus facile et moins contraignant. Si tu a une adresse en France bien sûr mais je crois avoir compris que oui tu avais ça !!! Imagine je suis français je déclare mon Drone en France et je vais voler en Suisse, en Allemagne en Belgique et en Italie, voir en Grèce, je ne vais pas me déclarer dans chaque pays !!! Je pense que ce qui compte c'est le pays d'origine. Donc déclaration en France pour moi même si je vais voler ailleurs !!! Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Modifié 26 octobre 2018 par White Wolf Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
xavdrone 3 922 Posté(e) 26 octobre 2018 Je viens d'immatriculé mon Q500 en France, il était déjà immatriculé en Belgique. C'est bizarre d'immatriculer plusieurs fois, un exemple tout simple : est-ce que tu as une immatriculation différente pour ta voiture selon le pays ? (bah non) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 C'est bizarre d'immatriculer plusieurs fois, un exemple tout simple : est-ce que tu as une immatriculation différente pour ta voiture selon le pays ? (bah non) Tu as tout à fait raison, mais rien n’est prévu pour les drones. Comme le dit Gandalf ce n'est pas une immatriculation pour la France, mais un numéro d'enregistrement. Pour la Belgique l’enregistrement est bien une immatriculation d’aéronef. Les 2 lettres OO en début d’immatriculation désigne la Belgique : https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_pr%C3%A9fixes_OACI_d%27immatriculation_des_a%C3%A9ronefs Aussi rien n’est prévu entre pays pour la reconnaissance de la formation de télépilote. Moi, je peux voler en France parce que j’ai passé ma formation en ligne sur AlphaTango, mais un Français ayant passé la même formation ne peut pas voler en Belgique sans avoir obtenu une attestation de télépilote de classe 2 http://www.belgiandroneschool.be/nos-formations/#toclasse2 (822,80 € TTC) Puisque tu compares au voitures, c’est comme si il fallait un permis de conduire par pays Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Eric51200 3 162 Posté(e) 26 octobre 2018 Aussi rien n’est prévu entre pays pour la reconnaissance de la formation de télépilote. Je pense que les choses finiront par être normalisées tôt ou tard. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 Je pense que les choses finiront par être normalisées tôt ou tard. C'est un optimisme à long terme Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 26 octobre 2018 Donc d'après toi si je vais faire un tour en Belgique et que je veut me faire un petit vol je dois me taper une formation à plus de 800 euros c'est pas logique. Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 Donc d'après toi si je vais faire un tour en Belgique et que je veut me faire un petit vol je dois me taper une formation à plus de 800 euros c'est pas logique. Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Oui, obligatoire en dehors des sites de club d'aéromodélisme pour tos les drones !! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 Oui, obligatoire en dehors des sites de club d'aéromodélisme pour tos les drones !! Sauf en terrain privé avec l’accord du propriétaire à moins de 10 m pour les drones de moins d’1 Kg Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
xavdrone 3 922 Posté(e) 26 octobre 2018 Obligatoire pour les Belges mais les étrangers risquent quoi concrètement ? Car en France les étrangers qui volent n’importent où restent quand même heureux... Et comme j’aime les exemples avec des permis : - en FRANCE il Faut un permis pour piloter un bateau à moteur (+ de 7 CV je crois maintenant), en Espagne il n y en a pas besoin et quand un espagnol viens en France il a le droit de piloter un bateau à moteur... - Un français qui va en Espagne n a pas besoin de permis pour piloter le bateau... Et pourtant c’est l Europe Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 26 octobre 2018 Idem en Grèce !!! Obligatoire pour les Belges mais les étrangers risquent quoi concrètement ? Car en France les étrangers qui volent n’importent où restent quand même heureux... Et comme j’aime les exemples avec des permis : - en FRANCE il Faut un permis pour piloter un bateau à moteur (+ de 7 CV je crois maintenant), en Espagne il n y en a pas besoin et quand un espagnol viens en France il a le droit de piloter un bateau à moteur... - Un français qui va en Espagne n a pas besoin de permis pour piloter le bateau... Et pourtant c’est l Europe Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 26 octobre 2018 Obligatoire pour les Belges mais les étrangers risquent quoi concrètement ? Je ne peux pas te répondre, je dois me renseigner, mais minimum confiscation du matériel. http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2016041002&table_name=loi&&caller=list&F&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK&rech=1&numero=1&sql=(text+contains+(%27%27))#LNK0018 Car en France les étrangers qui volent n’importent où restent quand même heureux... Oui, en France on est bien heureux, en Belgique nous ne sommes plus considérés depuis longtemps comme des citoyens responsables, mais juste comme des contribuables. Et comme j’aime les exemples avec des permis : - en FRANCE il Faut un permis pour piloter un bateau à moteur (+ de 7 CV je crois maintenant), en Espagne il n y en a pas besoin et quand un espagnol viens en France il a le droit de piloter un bateau à moteur... - Un français qui va en Espagne n a pas besoin de permis pour piloter le bateau... J'ai déjà entendu parler d'exemples comme cela, mais je n'ai aucune connaissance sur la règlementation internationale des bateaux. Et pourtant c’est l Europe L'Europe est loin d'être au parfaite. Dans mon domaine professionnel, il y a des étrangers européens qui travaillent sur le sol Belge à 10,00 € de l’heure toute taxe comprises, je devrai demander 10 fois ce prix pour gagner la même chose. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Eric51200 3 162 Posté(e) 27 octobre 2018 C'est un optimisme à long terme L'avenir nous le dira... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 27 octobre 2018 Si je viens en Belgique avec mon Drone déclaré en France ça devrais pas poser de problèmes puisque je suis français !!! Je comprend pas cette logique. Donc si moi français je veut faire un petit vol en Belgique je devrais passer la formation belge c'est complètement dingue et impossible à appliquer !!! Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 27 octobre 2018 Si je viens en Belgique avec mon Drone déclaré en France ça devrais pas poser de problèmes puisque je suis français !!! Je comprend pas cette logique. Donc si moi français je veut faire un petit vol en Belgique je devrais passer la formation belge c'est complètement dingue et impossible à appliquer !!! Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Ici toutes les infos pour les non Belge : https://mobilit.belgium.be/fr/transport_aerien/drones/foreign_dronesoperatorspilots Extrait du texte : Registration drones from abroad Si vous disposez d’un enregistrement ou d’une immatriculation délivré par une autorité d’un autre pays qui permet d’identifier le drone, vous n’avez pas à réenregistrer votre drone auprès du registre aéronautique belge. Si vous disposez uniquement d’un numéro d’un fabricant ou votre propre système d’enregistrement, vous devez enregistrer le drone auprès du registre aéronautique belge. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter la DGTA via Bcaa.registration@mobilit.fgov.be Certificate of conformity Si vous disposez d’un certificat de conformité ou un document équivalent délivré par un autre autorité aéronautique, cette attestation peut être reconnue aussi en Belgique. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter la DGTA via rpas.tec@mobilit.fgov.be. Pilot licence / training certificate Il n’y a pas de reconnaissance prévue de licence télépilote ou d'attestation délivrée par une autre autorité. Par contre, si vous possédez une licence de type Part-FCL, vous pouvez obtenir comme les pilotes belges une exemption des cours théoriques ainsi que de l’examen théorique. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter la DGTA via BCAA.lic.dir@mobilit.fgov.be. Operator from abroad Si vous avez un manuel d’exploitation déjà approuvé, vous devez le réintroduire auprès de la DGTA pour approbation à condition que les éléments minimaux imposés par la réglementation sont traités dans le manuel d’exploitation. Si vous n’utilisez pas le modèle fourni par la DGTA il est conseillé d’ajouter un tableau de référence croisé pour indiquer où les éléments minimaux sont à retrouver dans le manuel d’exploitation. Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter la DGTA via rpas.ops@mobilit.fgov.be. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 27 octobre 2018 Ce serais pas pour les telepilotes pro ça ??? Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 28 octobre 2018 Ce serais pas pour les telepilotes pro ça ??? Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Non, cela concerne les drones de +d'1kg au-dessus des terrains privé. Et les drones de 1 gramme à 5kg en dehors des terrains d'aéromodélisme. De 5kg à 150 kg c'est pro , c'est l'attestation classe 1 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
White Wolf 374 Posté(e) 28 octobre 2018 Heh bien on va éviter la Belgique pour nos vols [emoji6] Envoyé de mon SM-N910F en utilisant Tapatalk Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Eric51200 3 162 Posté(e) 28 octobre 2018 C'est une solution Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jean Philippe 217 Posté(e) 28 octobre 2018 Il y a certainement d'autre pays d'Europe où c'est aussi débile. J'espère que s’il y a une harmonisation Européenne ils vont se baser sur la législation Française. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites