Bonjour à tous, Etant donné que je vis aux Pays-Bas je me suis penché sur les règles et loi pour le vole de drone, je vous fait profité de sa traduction et des liens des sites officiels de lois y afférant !
le sujet ne traite que de l 'utilisation récréative, il faut que je me penche sur le coté professionnel ... Puis je voler en tant qu'individu avec un drone?Vous pouvez voler en tant qu'individu avec un drone, si vous suivez les règles. Exemple, vous devez toujours voir votre drone. Vous pouvez ne pas voler au-dessus des bâtiments contigus. Où puis-je voler?Dans le cadre de la sécurité, vous ne pouvez pas voler partout avec votre drone. Interdiction de voler près d' un aéroport.
Vous ne pouvez pas voler plus haut que 120 mètres au dessus du sol ou de l' eau. La carte montre les zones où le vole de drones est interdit.
La carte
Outre les règles de l'endroit où vous volez, il y a aussi des règles régissant les circonstances dans lesquelles vous voler. Par exemple, ne volent pas dans l'obscurité. En outre, vous devriez toujours voir le drone. Exigences du poids du drone En aéromodélisme de loisir, le poids d'un aéronef sans pilote ne devrai excéder 25 kilos. Cependant, cela va changer bientôt, la limite de poids maximum pour un drone sera de 4 kg pour un usage privé. Loi d'utilisation récréative des dronesToutes les règles du pilotes de drones en utilisation récréative sont disponible ici.
Textes de loi
Ces règles seront bientôt révisées. Pénalités pour l'utilisation non autorisée d'un drone Qu'encourez vous, si vous ne suivez pas les règles? Vous pouvez être condamné à payer une amende Il est également possible que votre drone soit confisqué. Les contrevenants peuvent faire face à une interpellation. Filmer et prendre des photos avec un droneSi vous prenez des photos et faites des vidéos avec votre drone, vous devez respecter les lois sur la confidentialité et droit à l'image. Plus d' informations sur ce sujet se trouvent dans les liens suivants .
Loi sur la confidentialité et le droit à l'image
Pdf drone manuel et vie privée (35 pages en neerlandais pas encore traduit )
Assurance pour le drone et couverture des dommagesVous êtes responsable des nuisances et dégâts occasionné par votre drone. La victime peut demander réparation et vous pouvez être tenue responsable des dommages ou des blessures. Par conséquent, il est important que vous vérifiez si votre assurance responsabilité civile couvre les dommages causés par votre drone. Drones à usage professionnelSi vous utilisez votre drone à des fins professionnel,et pour rémunération d' autres règles applicables, je vous ferai un autre sujet si cela vous intéresse !
