Les 10 règles d'usage d'un drone de loisir et le guide explicatif

[Francis Secco 3]

Bonjour,

Bonne Année 2016 à tous les dronistes....

Cordialement

Francis

 

Les 10 règles d'usage d'un drone de loisir et le guide explicatif:

Notice_drones_2015_VFF_web.pdf

 

Ce texte remplace les précédents décrets de 2012:

Guide_Aeromodlisme_v1-0 Ce texte remplace les précédents décrets de 2012..pdf

[florianMR 3]

bonjour,

je suis ravie qu'il nous ont pas réduit notre liberté de voler

par contre je ne comprend pas trop au sujet des photos prise par notre drone

es que ont a le droit de les mettre sur internet ( site internet,forum ,Facebook twitter... ) que si sa concerne un paysage et qu'il n'y a ni maison ni voiture ni animaux ni personne sur la prise de vue

et qu'on la met sur internet que dans l'idée de la partagé ?

Modifié 2 janvier 2016 par florianMR

[xavdrone 3 920]

Hello

 

Je vais tenter de faire le point avec un article, bon là c'est pas simple ce week end j'ai la tête dans le gaz

 

Merci d'avoir mis les PDF je voulais le faire et puis j'ai zappé

[tourneo33 21]

Merci bien je vais lire tout ça.

[Francis Secco 3]

bonjour,

je suis ravie qu'il nous ont pas réduit notre liberté de voler

par contre je ne comprend pas trop au sujet des photos prise par notre drone

es que ont a le droit de les mettre sur internet ( site internet,forum ,Facebook twitter... ) que si sa concerne un paysage et qu'il n'y a ni maison ni voiture ni animaux ni personne sur la prise de vue

et qu'on la met sur internet que dans l'idée de la partagé ?

Bonjour,

Concernant l'usage d'une caméra, l’arrêté modifie/précise les conditions d’utilisation d’une caméra photographique, dont l’usage à bord d’un aéronef est interdit par l’art D133-10 du code de l’aviation civile. L’usage sur les aéromodèles télépilotés est maintenant autorisé ; mais l'exploitation commerciale est interdite. En dehors de cette restriction, tout est autorisé, donc la publication, sous réserve de préserver la vie privée d'autrui. (Code Civil Art 9, Code pénal Art. 226-1).  Photographier quelqu'un dans un lieu privé à son insu est une faute grave.

[Jean Philippe 217]

Il y a un paragraphe sur l’espace public en agglomération (page 8), mais pas sur l’espace public hors agglomération.

 

Si j’ai bien compris en espace public hors agglomération (plage déserte par ex), si on respecte les 10 règles, c’est OK ?