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Basile Marzloff

Examen Ulm Réussi! Et Après ?

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Bonsoir tout le monde, 

 

je me présentais il y'a quelques temps comme futur opérateur sur Lyon, voilà depuis j'ai réussi mon examen théorique ce midi !  :ssv:

( je précise que j'ai déjà le statut d'auto-entreprise)

 

 

Alors je me relance dans toutes les recherches administratives et si j'ai bien compris, maintenant je dois:

 

- envoyer la déclaration d'activité d'un exploitant d'aéronefs etc.. (cerfa 15475) ?

 

- obtenir la DNC, mais j'ai l'impression en lisant à droite à gauche, qu'on peut se l'auto-donner ? Si c'est le cas, comment ça doit être rédigé ? C'est moi qui me le donne ou mon auto-entreprise ?

 

- si je crois ce qu'un site m'a répondu à une question: je n'ai pas à faire homologuer mon phantom 4 pro en S1 et S3, est ce confirmé ?

 

- le fameux MAP! je continue de chercher et je reviens si je trouve pas :)

 

 

Donc ensuite en imaginant que tout ça est ok, si j'ai une presta il faut que j'envoie la déclaration d'activité de photographie aérienne (cerfa 12546) à la préfecture concernée et s'ils sont d'accord c'est tout bon ?

 

Désolé je sais que ça fait beaucoup de questions mais en cherchant je tombe que sur des articles de 2015 ou plus vieux encore, c'est pas facile de se faire une idée juste, en tout cas j'apprécierais toute aide !

 

bonne soirée !

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Désolé je sais que ça fait beaucoup de questions mais en cherchant je tombe que sur des articles de 2015 ou plus vieux encore, c'est pas facile de se faire une idée juste, en tout cas j'apprécierais toute aide !

En attendant que je fasse un article pour en parler, je lance un partenariat avec quelqu'un qui propose des vidéos de formations au métier de télépilote, pour le prix d'un livre tu as accès a pas mal de vidéos où tu devrais trouver les réponses à tes questions

 

Pour en savoir plus => CLIQUE ICI

 

Je ferais un article prochainement, je vais déjà visionner les vidéos, si jamais quelqu'un s'y inscrit, n'hésitez pas à me dire ce que vous en pensez (mais j'en reparle bientôt)

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Mouais, en soi je n'aurais besoin que de la rubrique rédaction du MAP... pour 49 euros c'est pas donné, dommage qu'on puisse pas payer par module.

 

J'ai eu au téléphone quelqu'un dans mon cas (du moins celui que je vise) et qui bosse avec un inspire 1, il m'a confirmé qu'on peut s'auto-donner la DNC si on est en auto-entreprise. Il avait payé la rédaction du MAP avec son drone et n'a donc pas pu beaucoup me renseigner sur le sujet.

 

Pour une prestation, il faut bien envoyer une déclaration en prefecture au moins une semaine avant et si pas de réponse -> autorisé. Sinon on reçoit un mail dans les 5 jours. Pour prestation en espace public => Demande à la mairie. Celle-ci n'est pas normalisée, il faut bien attendre l'autorisation.

 

J'ai téléchargé le modèle de MAP sur le site de la DGAC mais ça reste encore flou..!

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Oui en auto - entrepreneur, tu te délivres la DNC.

En ce qui concerne le délais, c'est 1 mois à l'avance et non 1 semaines.

 

Pour les papiers qu'il te faut, tu les trouveras sur http://www.faq-drone.com/topic/15366-toute-la-paperasse-quil-faut-pour-1-professionnel/?do=findComment&comment=217279

 

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"En zone peuplée : une déclaration doit être faite à la préfecture territorialement compétente en utilisant le formulaire CERFA n° 15476 (disponible en ligne, ainsi que sa notice d’information) avec un préavis de 5 jours ouvrables."

 

Voilà ce que dit le guide pratique d'activités particulières de la DGAC, du coup c'est 5 jours ou un mois ?  :o

 

Et merci encore pour ton article avec les documents réunis, très pratique :)

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Normalement c'est bien 1 semaine, mais avec toutes les demandes qu'ils ont, le délai deviendra plus long. Vaux mieux prévoir avec 1 mois en avance.

Merci pour ton remerciement

 

Si tu as besoin de plus d'explication, tu pourras me MP si besoin. Je te répondrai en moins d'une semaine, moi... ????

 

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Mouais, en soi je n'aurais besoin que de la rubrique rédaction du MAP... pour 49 euros c'est pas donné, dommage qu'on puisse pas payer par module.

Moi j'ai trouvé ça pas cher, je pensais que c'était 49 € par module et c'est pour tout l'ensemble, regarde le prix d'un livre.

Il y a des gens qui font la rédaction de Mapp, c'est beaucoup plus cher que 49 €

 

Enfin bon je dit ça mais moi c'est pas du tout mon souhait de devenir télépilote mais on me pose souvent des questions

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Normalement c'est bien 1 semaine, mais avec toutes les demandes qu'ils ont, le délai deviendra plus long. Vaux mieux prévoir avec 1 mois en avance.

Merci pour ton remerciement

 

Si tu as besoin de plus d'explication, tu pourras me MP si besoin. Je te répondrai en moins d'une semaine, moi... [emoji6]

 

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Salut, désolé quand tu parles de délais d'un mois je ne comprends pas de quoi tu parles ? Si c'est pour la déclaration à la préfecture c'est bien 5 jours ouvrables et si pas de réponse alors c'est validé. Donc s'ils ont des problèmes pour gérer toutes les demandes à temps c'est leur problème...

 

En revanche je m'incruste parce que j'ai une autre question en rapport avec cette déclaration de survol de zone peuplée :

Il est dit que sans réponse de la préfecture sous 5 jours c'est bon, mais j'ai fait une demande et j'ai reçu cette réponse (avec un tas de mails en copie, gendarmerie, sûreté intérieure, mairie, DGAC,...) :

 

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION PRÉALABLE AU SURVOL EN S3    * 
********************************************************* 
Bonjour, 

J'accuse réception de la demande de la société visée en objet qui déclare son attention de procéder à des vol en zone peuplée d'un aéronef circulant sans personne à bord (scénario S3) : 

- date : XXXXX

- lieu : XXXXXX

Je vous serai obligé de bien vouloir prendre connaissance de cette transmission et de formuler le cas échéant toute observation liée à la nécessité d'interdire ou de restreindre ce ou ces vols. 

Le présent courrier électronique est le seul document qui vous sera délivré par nos services dans le cadre de cette déclaration. Je vous invite à en garder un exemplaire sous format papier en cas de contrôle. 

Ce récépissé ne vaut pas autorisation, vous devez obtenir les autorisations nécessaires pour réaliser les vols en toute sécurité (autorisation d'occupation du domaine public, autorisation du propriétaire, protocole de vol le cas échéant).

Je reste à votre disposition pour toute précision complémentaire,
C'est cette phrase (adressée aux autorités en copie) qui me pose question :

"Je vous serai obligé de bien vouloir prendre connaissance de cette transmission et de formuler le cas échéant toute observation liée à la nécessité d'interdire ou de restreindre ce ou ces vols."

 

Est-ce que ces organismes ont aussi 5 jours ouvrables pour dire non ? Ça me paraît logique, mais c'est pas clair du tout (et j'ai pas trouvé de texte parlant de ça.)

Si quelqu'un peut m'éclairer de sa lanterne :)

 

 

Merci !!

 

 

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Lors de mon reportage sur Helicomicro cup # 2 à Corbeille Essonne, j'ai beaucoup discuté avec le patron de Drone-center.

Il m'a expliqué l'histoire des 5 jours et surtout du délais qui est de plus en plus long pour répondre. Même si tu ne reçois pas de réponse dans les 5 jours et que la loi dis que ça devient une acceptation de ta demande. Les autorités peuvent débarquer le jour J et te demander d'arrêter le vol. Et oui, sans papiers pour justifier l'accord, tu te retrouves à ne pas pouvoir faire ton survol.

Il m'expliquait que la loi en pour parler pour 2018, allait changer beaucoup de choses pour les professionnels et qu'il fallait passer le permis au plus vite, car il va être renforcé et plus compliqué à l'obtenir.

 

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Lors de mon reportage sur Helicomicro cup # 2 à Corbeille Essonne, j'ai beaucoup discuté avec le patron de Drone-center.

Il m'a expliqué l'histoire des 5 jours et surtout du délais qui est de plus en plus long pour répondre. Même si tu ne reçois pas de réponse dans les 5 jours et que la loi dis que ça devient une acceptation de ta demande. Les autorités peuvent débarquer le jour J et te demander d'arrêter le vol. Et oui, sans papiers pour justifier l'accord, tu te retrouves à ne pas pouvoir faire ton survol.

Il m'expliquait que la loi en pour parler pour 2018, allait changer beaucoup de choses pour les professionnels et qu'il fallait passer le permis au plus vite, car il va être renforcé et plus compliqué à l'obtenir.

 

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Du coup on est d'accord que si le Récépissé est obtenu c'est ok ? (Cf la copie que j'ai postée au dessus.)

 

Et concernant les possibles oppositions de la DGAC, là on est d'accord que s'ils ne disent rien c'est ok, mais alors quels délais ? C'est ce qui me tracasse le plus.

 

J'ai l'impression que d'après ce que tu dis les préfectures ne respectent pas les règles par rapport à ce délai de 5j qui est quand-même marqué noir sur blanc dans les documentations officielles.

 

Quant au brevet théorique, oui ils devraient ajouter plein de questions spécifiques drone en plus de l'ULM, donc davantage de choses à apprendre ;)

 

 

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Du coup on est d'accord que si le Récépissé est obtenu c'est ok ? (Cf la copie que j'ai postée au dessus.)

Oui c'est ok

 

Et concernant les possibles oppositions de la DGAC, là on est d'accord que s'ils ne disent rien c'est ok, mais alors quels délais ? C'est ce qui me tracasse le plus.

Justement, faire le demande 1 mois à l'avance...

 

J'ai l'impression que d'après ce que tu dis les préfectures ne respectent pas les règles par rapport à ce délai de 5j qui est quand-même marqué noir sur blanc dans les documentations officielles.

Et ouiiiiiii

Malheureusement ils auront toujours le dernier mot. Surtout s'ils sont présents le jour J.

 

 

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Modifié par jpb77

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Et ouiiiiiii

Malheureusement ils auront toujours le dernier mot. Surtout s'ils sont présents le jour J.

 

Oui je viens de checker le texte de loi (arrêtés DGAC du 17/12/2015) et en effet, contrairement aux notices explicatives qui disent que l'absence de réponse vaut une réponse positive, rien n'est écrit dans la loi concernant ces absences de réponse. Seul le délai de 5j est mentionné. Donc ils se laissent de la latitude (on peut comprendre ce petit flou juridique, ça leur laisse le contrôle en cas d'indécision.)

 

J'ai donc eu de la chance, j'ai reçu la réponse de la préfecture 30 minutes après la demande :)

 

Quant à la DGAC qui peut s'opposer, je comprends le délai d'un mois pour être tranquille mais je vois mal les autorités de l'aviation civile débarquer comme par hasard le jour de la mission. C'est aussi au telepilote de consulter les cartes aéronautiques, les NOTAM et SUP AIP pour être sûr d'opérer en accord avec les règles de l'air. Par exemple j'ai un aérodrome pas très loin de ma zone de mission, j'ai pris soin de définir une altitude max 30m, ça devrait être ok en principe.

 

Pour une autre mission dans un autre département j'ai par contre reçu une réponse assez instigatrice de la préfecture. Ils voulaient des copies de mes documents et des cartes avec zones de décollage, atterrissage et survol. On verra s'ils délivrent.

 

 

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Moi j'ai trouvé ça pas cher, je pensais que c'était 49 € par module et c'est pour tout l'ensemble, regarde le prix d'un livre.

Il y a des gens qui font la rédaction de Mapp, c'est beaucoup plus cher que 49 €

 

Enfin bon je dit ça mais moi c'est pas du tout mon souhait de devenir télépilote mais on me pose souvent des questions

en effet après avoir vu des offres à 200, 300 euros... J'hésite, j'espère que la partie MAP est complète parce que c'est vraiment la partie chiante du dossier!

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en effet après avoir vu des offres à 200, 300 euros... J'hésite, j'espère que la partie MAP est complète parce que c'est vraiment la partie chiante du dossier!

Ça se trouve sur le net.

T'as un exemple ici : http://telepilote.org/114-stage-drone/r%C3%A8glementation-drone/187-modele-de-manuel-d-activit%C3%A9-particuli%C3%A8re.html

Il faut juste adapter...

 

 

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Ça se trouve sur le net.

T'as un exemple ici : http://telepilote.org/114-stage-drone/r%C3%A8glementation-drone/187-modele-de-manuel-d-activit%C3%A9-particuli%C3%A8re.html

Il faut juste adapter...

 

 

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:o super je n'en avais pas trouvé d'aussi remplis...! Merci !

 

Bon j'essaye d'envoyer mon dossier la semaine pro, je vous tiendrai au courant :)

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:o super je n'en avais pas trouvé d'aussi remplis...! Merci !

 

Bon j'essaye d'envoyer mon dossier la semaine pro, je vous tiendrai au courant :)

De rien :)

L'envoi du dossier est d'une simplicité déconcertante. Cest apres (pour les missions) que ça peut se corser un peu ;)

 

 

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